Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-PAUL
LAITERIE STE ANNE DE CLAIX-SERS (COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1319583
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
01/08/1995

Présentation de la marque JEAN-PAUL

Déposée le 1 août 1985 par LAITERIE STE ANNE DE CLAIX-SERS (COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « JEAN-PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE STE ANNE DE CLAIX-SERS (COOPERATIVE AGRICOLE) domicilié(e) 16440 Roullet. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Christian. - France.

La marque JEAN-PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PAUL est expirée depuis le 1 août 1995.

LAITERIE STE ANNE DE CLAIX-SERS (COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : POMPONETTE , MON COMPLICE , BOUGRE D'ANE ! , SANS RIVAL LESCURE


LAITERIE STE ANNE DE CLAIX-SERS (COOPERATIVE AGRICOLE) - 16440 Roullet. - France


BERNARD Christian. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Camembert.